Identité du projet

Un projet de rénovation énergétique est caractérisé par la multiplicité des parties prenantes et donc par la complexité du jeu d’acteurs. Entre les attentes du maître d’ouvrage, l’approche technique des maîtres d’oeuvre, l’intervention des différentes entreprises ou encore les aspirations et les usages de l’occupant, les savoir-faire sont diversifiés, les visions et les enjeux parfois divergents…

Dans ce contexte, l’atteinte de résultats tangibles prend toute son importance, au niveau national comme au niveau de chaque projet de rénovation énergétique. D’où l’émergence de nouvelles formes d’outils comme les contrats de performance énergétique. Les contraintes techniques permettent-elles de se diriger vers une obligation de résultats ? Les moyens sont-ils déployés pour une mesure efficace de la performance énergétique ? Quelles sont les différences entre obligation de moyens, obligation de résultats ou obligation de performance ? Comment le droit et les assurances prennent-ils en compte les risques liés à la non-atteinte des résultats ?

Performances énergétiques

Mardi 4 octobre

Apports et contraintes de la maîtrise d’oeuvre

8h30 - 12h30 Bruno GEORGES - Dirigeant - Bureau d’études

ITF - Ingénierie fluides, qualité environnementale et développement durable

Performances et contreperformances : la rénovation à l’épreuve de la pratique

14h - 18h David CORGIER - Dirigeant – Société d’ingénierie et de conseil MANASLU

Mercredi 5 octobre

Obligation de moyens ou obligation de résultats : que dit le droit ?

8h30 - 11h Claude DE VILLARD – Avocat – Cabinet ITHAQUE AVOCATS

Risques de non-atteinte des résultats :

Votre assurance, elle assure ?

11h - 13h Pascal ALEXIS - Dirigeant - Viviane BOYER - Chargée de clientèle énergies renouvelables

Entre innovations technologiques et attentes de l’usager, quels enjeux pour les bâtiments de demain ?

14h30 - 17h Alain MAUGARD - Président de QUALIBAT, ancien

Président du CSTB 

Impact environnemental

Sensibilisation des maîtres d'ouvrage et des maîtres d'oeuvre à la notion de garantie de résultat.

Conférence/Formation les 3, 4, 5 octobre 2011

Approche économique

Approche juridique par un cabinet d'avocat et un assureur.